MENTIONS LÉGALES

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Tout différend entre Erwan LITTOUX et l'internaute relatif à l'utilisation du site, à défaut de solution amiable, sera de la compétence des Tribunaux.

1- Responsable de la publication www.vuesurmerimprenable.fr

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Erwan Littoux

Le Vieux Chatel

35350 SAINT-COULOMB
 

2 - Hébergeur du site Internet :

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3 - Crédits :

Design et ergonomie web :

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Toutes les photos de ce site sont l’œuvre d’ Erwan Littoux.

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Les contenus disponibles sur le site internet www.vuesurmerimprenable.com (notamment, les textes, images, photos, et plus généralement tout type de données) relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle et sont protégées par le Code de la Propriété Intellectuelle en vigueur en France. Tous les droits de reproduction sont réservés, notamment pour les documents iconographiques et photographiques.

Protection des œuvres photographiques :

Par respect pour le travail d’Erwan Litttoux et conformément à la loi, l'ensemble des photographies présentes sur ce site NE peuvent PAS être téléchargées, reproduites, ou imprimées (par précaution la définition des images utilisées sur ce site est volontairement insuffisante pour cet usage).

Toute utilisation ou toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite d’Erwan Littoux et constituerait à ce titre une contrefaçon sanctionnée par les articles L 355-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Par exception, le partage des œuvres d’Erwan Littoux sur les réseaux sociaux sont autorisées sous réserve du respect des conditions suivantes :

la diffusion, la représentation et la publication des photos proposées par Erwan Littoux sur les réseaux sociaux pour un usage exclusivement privé, est autorisé sous réserve de respecter la paternité de la photo en indiquant expressément et sans ambiguïté, dans la description de la photo la mention « © par Erwan Littoux », idéalement assortie d’un lien vers le présent site ou sa page Instagram. 

Les artistes qui reproduisent les œuvres d’Erwan Littoux en aquarelle, peinture ou pastel secs sont également invités à mentionner « d’après une photographie d’Erwan Littoux» et de faire un lien vers la photo d’origine sur ce site ou tout autre support détenu par Erwan Littoux. Erwan Littoux sera par ailleurs ravi que vous partagiez avec lui l’existence de la création qu’il vous a inspiré, et pourra, avec votre accord éventuellement choisir de diffuser votre œuvre sur ses pages.

Base de données, e-commerce et lien externes :

Erwan Littoux est titulaire des droits reconnus par le Code de la Propriété Intellectuelle au producteur de bases de données, conformément aux articles L 341-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. (voir section suivante)

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Dans la rubrique "A propos" :

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Photos d'illustration libres de droit

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